Equipe 1 : Le système juridique de l’arbitrage commercial selon le Code de procédure civile et administrative


chef de l’équipe de recherche :Ksouri Rafika

 

Liste nominale des membres de l’équipe de recherche

Corps utiliséSpécialisationRangDiplôme universitaire le plus élevé obtenuNom et surnom

Université de Khenchela

Droit des affaires

Professeur d’enseignement supérieur

Habilitation universitaire

Ksouri Rafika

Université de Khenchela

Droit des affaires

Professeur Maître de conférences A

Diplôme universitaire

Ziad Adel

Université de Khenchela

Criminel

Professeur Maître de conférences A

Habilitation universitaire

Athamnia Kosar

Université de Khenchela

Criminel

Professeur Maître de conférences b

Habilitation universitaire

Deman dhabih Imad

Université de Khenchela

Droit commercial

Doctorant assistant A

Doctorat

Ben Ashi Amal

Université de Khenchela

loi spéciale

Doctorat

Habilitation universitaire

Boucherbi Mariam

Université de Khenchela

Loi publique

Conférencier A

Habilitation universitaire

AttaAllah Toufik

Université de Khenchela

Loi administrative

Conférencier A

Habilitation universitaire

Djbaïli Sabrina

Université de Khenchela

Droit des affaires

en boîte un

Habilitation universitaire

Ben Nawi Khalid

Université de Khenchela

Loi administrative

/

DoctorantLMD

Khouni Ilham

Université de Khenchela

Loi administrative

/

DoctorantLMD

Stita Asma

 

Université de Khenchela

loi spéciale

/

DoctorantLMD

Boumkhila Zakaria

Université de Khenchela

loi spéciale

/

DoctorantLMD

Khaled Msaadia

Université de Khenchela

Loi administrative

/

DoctorantLMD

Bin Sifi Mariam

 

 

Université de Khenchela

loi spéciale

/

DoctorantLMD

Zidani Abdel Moutalib

Université de Khenchela

Loi administrative

/

DoctorantLMD

Massaïd Khaieddine

Université de Khenchela

Droit économique

 

DoctorantLMD

Abdi Tarek

Université de Khenchela

Droit économique

 

DoctorantLMD

Garfi Soumia

Université de Khenchela

Droit économique

 

DoctorantLMD

Radouan bougera

 

Lignes de recherche :

A/ Objectifs généraux

  1. Lire les textes sur l’arbitrage commercial en droit des procédures civiles et administratives.
  2. Évaluer l’efficacité et l’efficience des dispositions du droit algérien dans la mise en place de l’arbitrage commercial et la résolution des litiges.
  3. Déterminer les spécificités de l’arbitrage commercial en vertu du Code des procédures civiles et administratives.
  4. Déterminer dans quelle mesure le législateur algérien interagit avec les accords internationaux dans le cadre de l’arbitrage commercial.
  5. Anticiper les tendances législatives en Algérie vers le développement de l’idée de l’arbitrage commercial pour suivre le développement commercial actuel.
  6. Aider les doctorants dans cet aspect à terminer leur thèse.

 

B/ Fondements scientifiques

  1. Rassembler tout le matériel scientifique disponible (références, articles, mémoires, publications, actualités…) afin de rédiger un document de recherche sur le sujet.
  2. Organiser des séminaires qui abordent la recherche sur certains aspects du sujet.
  3. Publier des articles scientifiques qui abordent certains aspects des choix du législateur algérien en matière de dispositions liées à l’arbitrage commercial,
  4. Fournir un ensemble de suggestions à prendre en considération dans toute modification susceptible d’affecter le système juridique.

 

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