Equipe 5 :la Construction Juridique Des Contrats De Licence En Propriété Industrielle


chef de l’équipe de recherche :Radji Abdel Aziz

Liste nominative des membres de l’équipe de recherche
Corps utilisé Spécialisation Rang Diplôme universitaire le plus élevé obtenu Nom et surnom
Université de Khenchela Propriété intellectuelle Professeur d’enseignement supérieur Habilitation universitaire Radji Abdel Aziz
Université de Khenchela Relations internationales Professeur Maître de conférences A Habilitation universitaire Loucif Abdel Wahab
Université de Khenchela Droit des affaires Professeur Conférencier Habilitation universitaire Abdalli Habiba
Université de Khenchela Relations internationales Professeur Maître de conférences A Habilitation universitaire Ammar Bala
Université de Khenchela La charia Professeur Maître de conférences A Habilitation universitaire Tafront Al Hachemi
Université de Khenchela Droit public Professeur Maître de conférences A Habilitation universitaire Mziti Fateh
Université de Khenchela Droit administratif et administration publique Professeur adjoint b Ph.DLMD Nabil Kelil
Université de Khenchela Droit privé / DoctorantLMD Béghal Zitouna
Université de Khenchela Droit criminel / DoctorantLMD Ben Aldjia Hayat
Université de Khenchela Droit administratif / DoctorantLMD Abdi Abdel Aziz
Université de Khenchela Droit administratif / DoctorantLMD Baadachi Zoulikha
Université de Khenchela Droit administratif / DoctorantLMD Bouziane Bouchra.

Lignes de recherche :

un. Objectifs généraux

1.      Une lecture des règles régissant les contrats de licence de propriété industrielle dans la législation algérienne.

2.      Évaluer l’efficacité et l’efficience des dispositions de la loi algérienne en matière d’établissement des règles d’octroi de licences en matière de propriété industrielle.

3.      Détermination des spécificités des contrats de licence de propriété industrielle dans la législation algérienne.

4.      Explorer les tendances législatives en Algérie vers la consolidation de l’idée du traitement des contrats de licence en matière de propriété industrielle.

B. Fondements scientifiques

1.      Recueillir tout le matériel scientifique disponible (références, articles, thèses scientifiques, publications, actualités…) afin d’éditer une recherche sur le sujet.

2.      Organiser des séminaires qui abordent la recherche sur certains aspects du sujet.

3.      Publier des articles scientifiques qui abordent certains aspects des choix du législateur algérien en matière de dispositions liées à l’urbanisme et expliquer son approche à cet égard.

4.      Fournir un ensemble de suggestions à prendre en considération dans toute modification susceptible d’affecter le système juridique.

5.      Accompagner les doctorants dans les aspects liés au sujet.

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