Equipe 5 :la Construction Juridique Des Contrats De Licence En Propriété Industrielle


chef de l’équipe de recherche :Radji Abdel Aziz

Liste nominative des membres de l’équipe de recherche
Corps utiliséSpécialisationRangDiplôme universitaire le plus élevé obtenuNom et surnom
Université de KhenchelaPropriété intellectuelleProfesseur d’enseignement supérieurHabilitation universitaireRadji Abdel Aziz
Université de KhenchelaRelations internationalesProfesseur Maître de conférences AHabilitation universitaireLoucif Abdel Wahab
Université de KhenchelaDroit des affairesProfesseur ConférencierHabilitation universitaireAbdalli Habiba
Université de KhenchelaRelations internationalesProfesseur Maître de conférences AHabilitation universitaireAmmar Bala
Université de KhenchelaLa chariaProfesseur Maître de conférences AHabilitation universitaireTafront Al Hachemi
Université de KhenchelaDroit publicProfesseur Maître de conférences AHabilitation universitaireMziti Fateh
Université de KhenchelaDroit administratif et administration publiqueProfesseur adjoint bPh.DLMDNabil Kelil
Université de KhenchelaDroit privé/DoctorantLMDBéghal Zitouna
Université de KhenchelaDroit criminel/DoctorantLMDBen Aldjia Hayat
Université de KhenchelaDroit administratif/DoctorantLMDAbdi Abdel Aziz
Université de KhenchelaDroit administratif/DoctorantLMDBaadachi Zoulikha
Université de KhenchelaDroit administratif/DoctorantLMDBouziane Bouchra.

Lignes de recherche :

un. Objectifs généraux

1.      Une lecture des règles régissant les contrats de licence de propriété industrielle dans la législation algérienne.

2.      Évaluer l’efficacité et l’efficience des dispositions de la loi algérienne en matière d’établissement des règles d’octroi de licences en matière de propriété industrielle.

3.      Détermination des spécificités des contrats de licence de propriété industrielle dans la législation algérienne.

4.      Explorer les tendances législatives en Algérie vers la consolidation de l’idée du traitement des contrats de licence en matière de propriété industrielle.

B. Fondements scientifiques

1.      Recueillir tout le matériel scientifique disponible (références, articles, thèses scientifiques, publications, actualités…) afin d’éditer une recherche sur le sujet.

2.      Organiser des séminaires qui abordent la recherche sur certains aspects du sujet.

3.      Publier des articles scientifiques qui abordent certains aspects des choix du législateur algérien en matière de dispositions liées à l’urbanisme et expliquer son approche à cet égard.

4.      Fournir un ensemble de suggestions à prendre en considération dans toute modification susceptible d’affecter le système juridique.

5.      Accompagner les doctorants dans les aspects liés au sujet.

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